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Approfondir et maîtriser l’usage des CCAG

CFC Formations
Résumé
2 Jours
Formation Professionnelle
Prochaine session : 19/04/2021 - Strasbourg
Prochaines sessions
Strasbourg
1 890 EUR
19/04/2021

Marseille
1 890 EUR
22/04/2021

Lyon
1 890 EUR
29/04/2021

Clermont-Ferrand
1 890 EUR
06/05/2021

Description de la formation

CCAG- FCS, CCAG-Travaux, CCAG-PI, CCAG-TIC : documents contractuels incontournables pour la passation des marchés publics, les Cahiers des Charges de Clauses Administratives Générales doivent être parfaitement connus et appliqués par l’ensemble des acheteurs publics.Le programme sera mis à jour au fur et à mesure de la publication du projet de réforme des CCAG prévu en 2020.

Objectifs visés

  • Acquérir et comprendre le nouveau contexte juridique et les réflexes nécessaires à la mise en œuvre des nouveaux CCAG dans vos marchés publics
  • Maîtriser les différentes étapes de la rédaction de vos marchés en appliquant de maniere efficiente les clauses issues des CCAG
  • Obtenir les réponses concrètes aux questions que vous vous posez

Contenu

  • Présentation des cinq nouveaux CCAG
  • Les avenants
  • Le nouveau régime de la sous-traitance et de la cotraitance
  • La prolongation des délais d’exécution
  • Les clauses de propriété intellectuelle
  • Le régime relatif aux logiciels
  • Le nouveau régime de protection de l’environnement prévu par les CCAG
  • L’émission des ordres de service
  • Les marchés à bons de commande
  • Les règles d’exécution prévues dans les différents CCAG
  • Analyse des spécificités du CCAG NTIC, les opérations de vérification dans les marchés régis par le CCAG NTIC
  • Les nouvelles modalités de réception
  • Le nouveau système d’établissement du décompte général
  • Les différents types de résiliation

Contact

CFC Formations

97 avenue du Général Leclerc
75014 PARIS

 Afficher le numéro
www.cfc.fr

Organisme de formation: CFC Formations

Organisme de formation spécialisé en marchés publics et urbanisme

Depuis 1994, CFC Formations vous propose une large gamme de formations sur la thématique des marchés publics, de l’achat public et plus globalement et de la commande publique. L’organisme met également son expertise à votre disposition en vous proposant des...


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