Classement des produits électroniques, machines et appareils mécaniques
ED Editions
Description de la formation
Découvrez la formation Classement des produits électroniques, machines et appareils mécaniques proposée par Ed-Editions et formez-vous avec des professionnels du secteur ! En vous formant avec Ed-Editions vous aborderez les thématiques suivantes : Import / Export, Commerce international, Commercial. Pour en savoir plus, n'hésitez pas à contacter directement l'organisme à l'aide du formulaire de contact présent sur cette page.
Objectifs visés
Acquérir une méthodologie de classement en mettant l’accent sur les aspects pratiques.
Contenu
- La convention sur le système harmonisé
- L’organisation de la nomenclature La méthodologie de classement
- Demande « de classement » à l’administration douanière (RTC)
- Les règles générales d’interprétation de la nomenclature
- Les notes interprétatives du SH
- Les aides au classement
Classement des produits de la section XVI
Classement des produits du chapitre 84
(Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques)
Structure et portée du chapitre Contenu du chapitre Les notes de chapitre
Classement des produits du chapitre 85
(Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties)
- Structure et portée du chapitre
- Contenu du chapitre
- Les notes de chapitre
Classement des produits du chapitre du 90 (Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux)
- Structure et portée du chapitre
- Contenu du chapitre
- Les notes de chapitre
- Exemples et cas pratiques
Public Cible
Entreprises intervenant dans le domaine des produits électroniques et technologiques : responsables ou collaborateurs des services douane/logistique/transport, personnes chargées du classement tarifaire, représentants en douane, etc.
Prérequis
Suivi et évaluation
Profil du Formateur
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Organisme de formation: ED Editions
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Avec plus de 80 ans d’expérience au service de la réglementation douanière et plus de 30 ans d’expertise en formation, ED Editions SAS, filiale du groupe CONEX SAS, se positionne comme le spécialiste de la formation en douane. L’organisme propose...
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