Classement des produits électroniques, machines et appareils mécaniques (Chap. 84, 85 et 90)

ED Editions, ‎ ‎ Neuilly-sur-Seine
Durée
1 jour
Prix
770 EUR HT
Prochaine session
29 octobre, 2024 Tout voir
Modalité
Blended Learning
Durée
1 jour
Prix
770 EUR HT
Prochaine session
29 octobre, 2024 Tout voir
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Blended Learning
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Description de la formation

Découvrez la formation Classement des produits électroniques, machines et appareils mécaniques proposée par Ed-Editions et formez-vous avec des professionnels du secteur ! En vous formant avec Ed-Editions vous aborderez les thématiques suivantes : Import / Export, Commerce international, Commercial. Pour en savoir plus, n'hésitez pas à contacter directement l'organisme à l'aide du formulaire de contact présent sur cette page.

Prochaines sessions

1 Formation disponible

29 octobre, 2024

  • Blended Learning
  • Neuilly-sur-Seine

Objectifs visés

Appréhender les particularités des produits relevant des chapitres 84, 85 et 90 (biens électroniques et technologiques).

Acquérir une méthodologie de classement en mettant l’accent sur les aspects pratiques.

Contenu

Introduction

- La convention sur le système harmonisé
- L’organisation de la nomenclature La méthodologie de classement
- Demande « de classement » à l’administration douanière (RTC)
- Les règles générales d’interprétation de la nomenclature
- Les notes interprétatives du SH
- Les aides au classement

Classement des produits de la section XVI

Classement des produits du chapitre 84
(Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques)

Structure et portée du chapitre Contenu du chapitre Les notes de chapitre

Classement des produits du chapitre 85
(Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties)

- Structure et portée du chapitre
- Contenu du chapitre
- Les notes de chapitre

Classement des produits du chapitre du 90 (Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux)
- Structure et portée du chapitre
- Contenu du chapitre
- Les notes de chapitre
- Exemples et cas pratiques

Public Cible

Représentant en douane


Entreprises intervenant dans le domaine des produits électroniques et technologiques : responsables ou collaborateurs des services douane/logistique/transport, personnes chargées du classement tarifaire, représentants en douane, etc.

Prérequis

Notions de base en matière de classement tarifaire.

Suivi et évaluation

FICHE D’ÉVALUATION À CHAUD

Profil du Formateur

Intervenant(e) de la DGDDI

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