Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur en douane

ED Editions, ‎ ‎ Neuilly-sur-Seine
Durée
2 jours
Prix
1 070 EUR HT
Prochaine session
15 octobre, 2024 Tout voir
Modalité
Blended Learning
Durée
2 jours
Prix
1 070 EUR HT
Prochaine session
15 octobre, 2024 Tout voir
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Blended Learning
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Description de la formation

Découvrez la formation Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur en douane proposée par Ed-Editions et formez-vous avec des professionnels du secteur ! En vous formant avec Ed-Editions vous aborderez les thématiques suivantes : Import / Export, Commerce international, Commercial. Pour en savoir plus, n'hésitez pas à contacter directement l'organisme à l'aide du formulaire de contact présent sur cette page.

Prochaines sessions

1 Formation disponible

15 octobre, 2024

  • Blended Learning
  • Neuilly-sur-Seine

Objectifs visés

Approfondir les trois éléments fondamentaux qui impactent directement la liquidation douanière :
Le classement tarifaire (classement douanier, nomenclature douanière) L’origine
La valeur en douane
S’exercer à leur détermination au travers de nombreux cas pratiques.

Intégrer les évolutions du CDU

Contenu

Accords douaniers

Flux de marchandises

Espèce tarifaire des marchandises :

-Définitions Le tarif douanier commun
- Méthodologie et outils du classement
- Les renseignements tarifaires contraignants

Origine des marchandises :

- Notion
- Origine de droit commun
- Origine préférentielle

Valeur en douane des marchandises :

- Notion
- Principe de la valeur transactionnelle
- Eléments à ajouter
- Documents relatifs à la valeur en douane

Calcul des droits et taxes

Public Cible

Employés des services douane en entreprise
Responsables service douane
Déclarants en douane
Agents de transit.
Représentant en douane

Prérequis

Notions de base en matière douanière.
Cette formation complète idéalement la formation « Douane au quotidien ».

Suivi et évaluation

FICHE D’ÉVALUATION À CHAUD

Profil du Formateur

Guy LE GALL
Avocat spécialisé en droit douanier. Ancien responsable du département douane et commerce international du cabinet Landwell & Associés entre 2002 et 2010. Ses fonctions au sein de la 1ère division d'enquêtes de la DNRED (de 1990 à 1997) et ses activités de conseil en douane l'ont amené à développer une approche à la fois théorique et pratique des problématiques de classement tarifaire, de détermination de l’origine et de la valeur en douane des marchandises.

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