Appliquer le Traité des Risques dEntreprises

Maîtriser les grands principes de l’incendie

Analyser les matériaux et leur résistance au feu

• Les aliments du feu : les solides, les liquides inflammables, les gaz
• L’incendie et la construction : la réaction et la résistance au feu des matériaux et des aménagements
• Les moyens d’extinction, les classes de feux

Identifier les réglementations applicables à l’incendie

• Code du travail, Code de la construction, réglementation ATEX
• Règles APSAD
• Les ICPE, le cas particulier des ERP, les IGH

Exercice d’application : détermination du pouvoir calorifique, de la charge calorifique et des moyens d’extinction adaptés

Maîtriser le champ d’application du TRE

Distinguer les risques concernés

• Tour d’horizon sur la tarification analytique
• Valeur du contenu assuré
• Exclusions de garanties non rachetées par le Traité
• Tour d’horizon sur les autres Traités : TRI, les pertes d’exploitation

Déterminer les dommages assurables et conditions de garantie

• Événements et biens assurables : étude des aménagements dans les bâtiments loués, des approvisionnements

Exercice d’application : étude de propositions pour déterminer si le risque ainsi que l’activité relèvent du TRE

Maîtriser la logique tarifaire du TRE

Analyser les facteurs de risques et leurs conséquences tarifaires

• Notion de communauté, contiguïté et proximité
• Identifier la nature des éléments de construction pour comprendre leur influence au développement du feu
• Le chauffage et les locaux à atmosphère explosive
• Les installations électriques

Identifier les éléments de prévention et de protection

• Distinguer la protection de la prévention
• Les moyens de premiers secours
• Les installations d’extinction automatique

Étude de cas : visite virtuelle d’entreprises et analyse de rapports de vérification de risques

Déterminer les taux

Apprécier le mode de calcul du taux net

• Prendre en compte les éléments de tarification
• Évaluer les moyens de prévention et de protection adaptés au risque
• Déterminer et tarifer les autres éléments et extensions de garanties

Exercice d’application : exemple de tarification sur des risques simples avec des activités uniques ou multiples avec le principe des taux moyens

Calculer la cotisation du risque

Adapter les garanties selon les besoins de l’assuré

• Calculer la cotisation TTC
• L'influence du contenu sur le tarif : les stockages de matières premières, les emballages, les produits finis, les liquides
• L'influence de la configuration des locaux sur le tarif

Exercice d'application : à partir d'un cas concret sur une activité donnée, calcul de la cotisation du risque