Comptabilisation des instruments financiers en IFRS

La notion d’instrument financier en IFRS

• Un modèle d’évaluation mixte
• Des instruments dérivés à la juste valeur dans le bilan
• Une exigence d’analyse en substance des instruments

Maîtriser le traitement des instruments financiers selon IAS 32, IFRS 9 et IFRS 7

Connaître les bases d’évaluation des instruments financiers

• Cerner la notion de juste valeur et ses modalités de détermination
• La notion de coût amorti et de Taux d’Intérêt Effectif (TIE)

Exercice d’application : calcul d’un TIE

Comptabiliser et évaluer les actifs et les passifs financiers selon IFRS 9

• Rappel des principales différences entre IAS 39 et IFRS 9
• L'entrée au bilan d’un actif ou d’un passif financier
• Les nouvelles catégories d’actifs financiers et leurs critères d’identification : une approche reposant sur la nature des cash-flows contractuels et le modèle de gestion
• Les principes d’affectation des actifs financiers dans les nouvelles catégories, évaluation et comptabilisation
• Les catégories comptables de passifs financiers : évaluation et traitement des dettes financières
• Le traitement du risque de crédit propre pour les passifs financiers mis sur option à la juste valeur par résultat

Exercice d’application : comptabilisation de titres en portefeuille et d’emprunts bancaires

• La sortie du bilan d’un actif ou d’un passif financier et les critères de décomptabilisation
• Le traitement des modifications de dettes financières

Comptabiliser les dépréciations d’actifs financiers

• Le modèle de pertes attendues selon IFRS 9, principales différences avec le modèle de pertes avérées selon IAS 39
• Le périmètre des dépréciations selon IFRS 9
• Le modèle général de dépréciation avec le suivi de l’évolution de la qualité de crédit des actifs au cours du temps
• Mode d’évaluation de la dépréciation et l’estimation des pertes attendues
• Le modèle simplifié pour les créances commerciales

Étude de cas : illustrations sur la détermination des dépréciations

Identifier les instruments dérivés

• Les caractéristiques qui définissent un instrument dérivé
• La comptabilisation des instruments dérivés hors application de la comptabilité de couverture

Mettre en œuvre la comptabilité de couverture

• La notion de comptabilité de couverture
• D’IAS 39 à IFRS 9, les principaux changements relatifs à la comptabilité de couverture : les nouveaux éléments éligibles à la comptabilité de couverture, la révision des tests d’efficacité, le rééquilibrage, le nouveau traitement des couvertures à base de contrats à terme ou d’options
• La mise en œuvre de la comptabilité de couverture : éléments couverts et instruments de couverture, risques couverts, tests d’efficacité, catégories de couverture…

Exercice d’application : couverture d’un emprunt à taux fixe par un swap et d’une couverture d’une commande en devises par un contrat à terme