La nouvelle norme IFRS 17 sur les contrats d’assurance

Revisiter la norme provisoire IFRS 4

• Le modèle général de l’IASB (BBA)
• L’approche simplifiée (PPA) et les limites du modèle général
• Les principes d’évaluation et de comptabilisation des contrats d’assurance

Identifier les objectifs de l’IFRS 17

• Le périmètre d’application, les méthodes de valorisation des engagements vis-à-vis des assurés, les modalités de reconnaissance du résultat
• L’identification des contrats inclus dans le périmètre d’IFRS 17
• Les critères de classement des contrats d’assurance
• L’approche des blocs (building blocks approach)
• L’approche de la commission variable (variable fee approach)
• L’approche simplifiée (premium allocation approach)
• Les contrats dits onéreux

Exercice d’application : classement de contrats d’assurance français

Calculer la valeur des contrats

• Les principes de calcul du best estimate et de l’ajustement pour risque
• Les modalités de reconnaissance de la marge contractuelle de services
• Les effets de la première application
• Les divergences et convergences entre IFRS 17 et Solvabilité 2

Exercice d’application : traitement comptable des contrats

Calculer le résultat d’assurance

Calculer le résultat de souscription

• La détermination du produit d’assurance
• La constatation des sinistres survenus
• L’évaluation des frais directement imputables aux contrats

Calculer le résultat opérationnel

• L’évaluation des frais non directement imputables aux contrats
• Les produits financiers et charge d’intérêts
• L’articulation avec IFRS 9

Exercice d’application : construction du résultat d’assurance