Formation Renouvellement CSE : Santé, Sécurité et Conditions de Travail

Ce programme type a vocation à fixer un socle de base. En fonction de l'expérience des participants, l'intervenant met l'accent sur les besoins identifiés et évoqués par les participants. L’animation s’appuie sur une alternance d’apports théoriques et de mises en pratique au travers d’exercices, d’études de cas et d’échanges avec les participants. Le formateur veillera à permettre aux participants de confronter leur bonne compréhension des concepts en facilitant l’échange et la discussion.

• 1. Le périmètre de la santé et sécurité au travail

  • Renforcer la maîtrise des bases de la santé et sécurité au travail
    • Révision des concepts fondamentaux de sécurité et prévention.
    • Actualisation des connaissances sur les ressources santé/sécurité spécifiques à l’entreprise.
  • Surmonter les obstacles et enjeux de la prévention
    • Identifier les nouveaux défis dans la mise en place d’une politique de prévention.
    • Actualiser les compétences pour évaluer les conséquences d’une « non-sécurité ».
  • Révisions des notions d’accidents et maladies professionnelles
    • Redéfinir les concepts d’accident du travail (AT), de maladie professionnelle (MP), et d’accident de trajet.
    • Analyser les dernières statistiques nationales, sectorielles, et d’entreprise pour une vision actualisée.
  • Évaluation des risques et indicateurs clés
    • Mettre à jour les connaissances sur les risques spécifiques aux métiers.
    • Renforcer la compréhension des indicateurs de fréquence (TF) et de gravité (TG).
    • Explorer les niveaux de culture sécurité actuels dans les entreprises.
  • Évaluation des enjeux économiques liés à la sécurité
    • Revoir les coûts directs et indirects des accidents, et comprendre leur impact économique

• 2. Les aspects juridiques et réglementaires pour le CSE

  • Actualisation des responsabilités en prévention
    • Rappeler les niveaux de responsabilité de chaque acteur en matière de prévention.
    • Revoir les implications civiles et pénales des salariés, encadrants, référents sécurité, employeurs et du CSE/CSSCT.
  • Mise à jour des textes de loi et procédures
    • Réviser les textes de référence (lois, ordonnances, décrets) pour intégrer les dernières évolutions.
    • Revoir les procédures de droit d’alerte et de retrait, et s’assurer de leur application en entreprise.

• 3. Le CSE : Missions en Santé, Sécurité et Conditions de Travail

  • Actualiser les compétences en matière de SST au sein du CSE
    • Renforcer les capacités d’analyse, de collaboration et de négociation pour émettre des avis motivés.
    • Actualiser les connaissances sur les moyens dont dispose le CSE pour ses missions en SST.
  • Révision du fonctionnement et des moyens du CSE
    • Rappel des rôles, missions et limites du CSE dans le domaine de la SST.
    • Révision de l’organisation des réunions, crédits d’heures, et accès aux ressources.
  • Documents obligatoires et consultations
    • Revoir les documents réglementaires (bilan annuel, PAPRIPACT, BDESE, …).
    • Mettre à jour les connaissances sur les consultations régulières et ponctuelles (loi santé et environnement 2021).
  • Renforcement du savoir-être en SST
    • Encourager le CSE à agir en tant que force de proposition proactive pour la prévention.

• 4. Fondamentaux de la Prévention

  • Actualisation des principes de prévention des risques professionnels
    • Revoir les définitions de danger, risque, dommage, et les notions d’évitement.
    • Mettre à jour les pratiques de prévention, protection, et information.
    • Révision des 9 principes généraux de prévention pour une meilleure application en entreprise.

• 5. Analyse a Priori des Risques : Agir avant l’Accident

  • Actualiser les pratiques d’évaluation des risques
    • Revoir les méthodes d’évaluation des risques professionnels et participer activement à leur mise en œuvre.
    • Identifier de nouvelles pistes d’amélioration sur le terrain pour réduire les risques.
    • Mettre à jour les connaissances sur le Document Unique et le plan d’action.
  • Plan de prévention et visites de sécurité
    • Comprendre les dernières évolutions des plans de prévention et protocoles de sécurité.
    • Conduire des visites de sécurité régulières, en s’appuyant sur des grilles d’évaluation révisées.

• 6. Analyse a Posteriori des Risques : Agir après l’Accident

  • Renouveler les connaissances sur l’analyse des accidents
    • Apprendre à utiliser chaque incident comme un outil d’amélioration et de prévention.
    • Approfondir la méthode de l’arbre des causes pour une analyse plus efficace des accidents.
  • Mise à jour des méthodes d’enquête
    • Actualiser les pratiques d’enquête en accidentologie (méthodes I TA MA MI et OTHU).
    • Renforcer la capacité à émettre des propositions d’amélioration post-accident.

• 7. Prévention des Risques Psychosociaux (RPS)

  • Révision des bases et prévention des RPS
    • Mettre à jour les connaissances sur les risques psychosociaux et leurs spécificités.
    • Renforcer le rôle du CSE en matière de prévention des RPS dans l’entreprise.
  • Intégration actualisée des RPS dans le Document Unique
    • Revoir les niveaux de prévention des RPS et s’assurer de leur intégration dans le Document Unique.