Les produits textiles et chaussants - Atelier Pratique

ED Editions, À distance
Durée
1 jour
Prix
970 EUR HT
Durée
1 jour
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970 EUR HT
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Description de la formation

Découvrez la formationLes produits textiles et chaussants - Atelier Pratique proposée par Ed-Editions et formez-vous avec des professionnels du secteur ! En vous formant avec Ed-Editions vous aborderez les thématiques suivantes : Import / Export, Commerce international, Commercial. Pour en savoir plus, n'hésitez pas à contacter directement l'organisme à l'aide du formulaire de contact présent sur cette page.

Objectifs visés

Classer des produits textiles et chaussants et déterminer leur origine sur la base de cas concrets auxquels vous êtes actuellement ou avez été confronté(e). Cet atelier entièrement dédié à la résolution en groupe de cas pratiques émanant d’entreprises du secteur textile a pour ambition de vous permettre :

- d’acquérir ou de renforcer votre maîtrise des règles et ressources juridiques en matière de classement tarifaire des produits textiles et chaussants ,

- de sécuriser l’origine des produits que vous achetez, fabriquez, exportez ou importez tant au regard du Made in que des règles d’origine préférentielle (accords de libre-échange, accord paneuroméditerranéen, SPG),

- de bénéficier d’un échange inédit sur les questions douanières entre professionnels du secteur textiles et chaussants.

Contenu

Au moyen de vos questions et cas concrets relevant du secteur textile et chaussants, réalisation de cas pratiques mettant en œuvre :
– les règles générales interprétatives, les notes de section et de chapitre, les notes explicatives du Système Harmonisé et d’autres sources de droit pour un classement tarifaire fiable.

– les règles de détermination de l’origine non préférentielle (Made in, mesures de contrôle du Commerce extérieur),

– les règles de détermination de l’origine préférentielle (accords de libre-échange, accord paneuroméditerranéen, SPG)

Échanges autour des positions de chacun

Quiz de fin de formation

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Public Cible

Responsables/déclarants en douane.

Producteurs, distributeurs de la filière textile-habillement-chaussures

Prérequis

Connaissances fondamentales de la douane

Moyens Pédagogiques

Projection et exposé du cours, étude de cas pratiques, discussions et remise d’un support papier exhaustif qui sera conservé

Suivi et évaluation

MODALITÉS D'ÉVALUATION : QUIZ

Profil du Formateur

Guy LE GALL

Avocat spécialisé en droit douanier. Directeur du département douane et commerce international du cabinet Landwell & Associés entre 2002 et 2010. S’appuyant sur ses fonctions d'enquêteur à la 1ère division d’enquêtes de la DNRED (de 1990 à 1997) et ses activités de conseil en douane, il vous fait partager sa connaissance approfondie des problématiques de l’origine et du classement tarifaire.

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