Aéronautique : douane & fiscalité

ED Editions, • Neuilly-sur-Seine
Durée
1 jour
Prix
770 EUR HT
Prochaine session
Modalité
En entreprise, Blended Learning
Durée
1 jour
Prix
770 EUR HT
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Modalité
En entreprise, Blended Learning
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Description de la formation

Découvrez la formation Aéronautique : douane & fiscalité proposée par Ed-Editions et formez-vous avec des professionnels du secteur ! En vous formant avec Ed-Editions vous aborderez les thématiques suivantes : Import / Export, Commerce international, Commercial. Pour en savoir plus, n'hésitez pas à contacter directement l'organisme à l'aide du formulaire de contact présent sur cette page.

Prochaines sessions

2 Formations disponibles

30 mai, 2024

  • Blended Learning
  • Neuilly-sur-Seine

28/11/2024

  • En entreprise
  • Neuilly-sur-Seine

Objectifs visés

Acquérir une vue d’ensemble sur les mécanismes applicables en matière de droits de douane dans le secteur de l’aéronautique civile et militaire (régimes particuliers, suspensions de droits de douane, destination particulière, aspects TVA…)

Contenu

Traitement douanier des flux de l’aéronautique civile : Harmonisation des règles techniques et des procédures administratives dans le domaine de l’aviation civile – règl. (CE) n° 3922/91 Produits destinés à la construction, à l'entretien et à la réparation de véhicules aériens – règl. (CE) n° 3050/95 Régime de la destination particulière : Régime général Particularités dans le domaine aéronautique Certificats d’aptitude au vol – règl. (CE) n° 1147/2002 Régime du perfectionnement actif Armements et équipements militaires règl. (CE) n° 150/2003 Régime TVA des achats en franchise Export Control System Cautionnement douanier.

Public Cible

Représentant en douane Responsables ou collaborateurs des services juridique/douane/ transport/ logistique, import-export commercial/achats, logisticiens, professionnels du dédouanement, transitaires. Entreprises relevant du secteur aéronautique, commissionnaires en douane, entreprises du GIFAS.

Prérequis

Aucun

Suivi et évaluation

FICHE D’ÉVALUATION À CHAUD

Profil du Formateur

Frédéric JACQUOT

Directeur douane chez Airbus, il s'occupe des trois divisions comprises dans le groupe, Airbus Commercial, Airbus Helicopters et Airbus Defense & Space. Arrivé chez Airbus il y a bientôt 10 ans après 11 années passées chez Ernst & Young comme avocat responsable du département douane du Cabinet en France, iIl a commencé sa carrière au sein de l'administration des douanes où il a officié pendant presque deux ans auprès du Conseiller douanier auprès de l'Ambassade de France aux USA. De par son expérience variée, il allie l'analyse règlementaire à une approche opérationnelle des règles douanières pour le bénéfice d'Airbus. Il apporte son soutien aux responsables douane des différentes sociétés du Groupe. Il échange également avec des spécialistes douanes dans le cadre de ses participations à la commission douane du GIFAS, chez Collin de Sussy, à l'ODASCE et par le biais des multiples interventions qu'il peut effectuer dans des conférences nationales & internationales.

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