Description de la formation
Découvrez la formation Classement - produits alimentaires (sections I à IV) proposée par Ed-Editions et formez-vous avec des professionnels du secteur ! En vous formant avec Ed-Editions vous aborderez les thématiques suivantes : Import / Export, Commerce international, Commercial. Pour en savoir plus, n'hésitez pas à contacter directement l'organisme à l'aide du formulaire de contact présent sur cette page.
Prochaines sessions
Objectifs visés
Rappeler les notions de base sur le système harmonisé • Acquérir une méthodologie globale pour le classement des produits dans la nomenclature ₋ Utiliser les Règles générales d’interprétation de la nomenclature ₋ Utiliser les notes de sections et de chapitre ₋ Utiliser les aides au classement • Connaître la structure et le contenu : ₋ Des sections I à IV ₋ Des chapitres 1 à 22 (les chapitres 23 et 24 ne sont pas inclus dans cette formation) • Utiliser les notes des sections et des chapitres pour arbitrer entre les différents classements possibles • Appliquer les règles de classement à des cas pratiques
Contenu
La convention sur le système harmonisé - L’organisation de la nomenclature - La méthodologie de classement - Les règles générales d’interprétation de la nomenclature - Les notes interprétatives du SH Les aides au classement Structure et contenu de la section I Classement des produits dans les chapitres 1 à 4 Structure et contenu de la section II Classement des produits dans les chapitres 5 à 14 Structure et contenu de la section III Classement des produits dans le chapitre 15 Structure et contenu de la section IV Classement des produits dans les chapitres 15 à 22 Quelques mesures spécifiques aux produits des sections I à IV - Meursing - CANA/CACO - Les documents spécifiques
Public Cible
Déclarants, responsable douane, gestionnaires de secteurs agroalimentaires
Prérequis
Aucun
Suivi et évaluation
FICHE D’ÉVALUATION À CHAUD
Profil du Formateur
Un.e intervenant.e de la DGDDI
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Le spécialiste de la formation douanière
Avec plus de 80 ans d’expérience au service de la réglementation douanière et plus de 30 ans d’expertise en formation, ED Editions SAS, partenaire du groupe CONEX SAS, se positionne comme le spécialiste de la formation en douane. L’organisme propose...
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